Droits sur la propriété intellectuelle
Spreadshirt offre un service automatique pour la production et la vente d’articles personnalisés. Les possesseurs de boutique peuvent installer une boutique web gratuite avec leurs propres motifs, et offrir leurs propres produits personnalisés. Dans les termes et conditions, Spreadshirt interdit les possesseurs de boutique d’installer et de faire circuler tous articles et motifs qui pourraient enfreindre l’auteur original, marque ou droits de reproduction d’un tiers. L’ensemble du procès est automatique, le service sprd.net AG ne peut pas assurer formellement que ces droits ne sont pas abusés par une boutique. C’est pourquoi sprd.net AG demande une très grande vigilance aux possesseurs de boutique qui suspectent un abus des droits à la reproduction. Contactez Spreadshirt pour signaler un suspect ou un abus Copyright. Selon les termes et conditions, sprd.net AG détient les droits de supprimer directement tous les contenus (texte, logos, graphiques) qui violeraient la propriété intellectuelle d’un auteur, d’une marque et des droits à la reproduction. Le possesseur de la boutique devra donc fournir une confirmation des droits de reproduction et d’utilisation pour chaque motif téléchargé. Cela engendre une procédure de vérification de la part de sprd.net AG et potentiellement d’un tiers. Si vous suspectez des abus de droits à la reproduction et à l’utilisation, veuillez contacter notre service juridique. [email protected]
Dépôt certifié des motifs GraphiCK-Kids
Les motifs présents dans la boutique GraphiCK-Kids ont été créé par Kristelle Carrère. Toute utilisation, reproduction ou commercialisation sans notre consentement est strictement interdit. Les motifs de cette boutique ont été déposé et horodaté par un huissier de justice qui pourra attester de leur date de dépôt. Les motifs présents dans cette boutique sont également présent sur le marketplace spreadshirt, un mail daté de leur premier dépôt sur le site spreadshirt peut également attester de leur première utilisation.
Service motif à la demande
GraphiCK-Kids vous donne la possibilité de produire sur simple demande un motif selon vos attentes. Bien entendu, la création de ce motif ne pourra pas enfreindre les droits de propriété intellectuelle d’un tiers, ainsi les marques ou slogan déposés ne pourront pas être créer dans le cadre du service motif à la demande.
Utilisation de l’outil de personnalisation
Vous trouverez sur le site GraphiCK-Kids un outil de personnalisation vous permettant de créer le vêtement ou accessoire de votre choix en utilisant vos propres textes ou images. Nous vous demandons de bien vous assurer ne pas enfreindre les droits de propriété intellectuelle d’un tiers en utilisant ce service. Il est en effet interdit d’utiliser une image ne vous appartenant pas ou simplement trouvée sur un moteur de recherche.
